Pour travailler en Suisse, un permis de travail. Selon la situation, il existe différents permis de travail en Suisse , également connu sous le nom de permis de circulation, est requis.
Pour travailler en France, la situation est différente car c’est une carte de séjour qui est nécessaire.
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Les accords bilatéraux I de 1999 entre la Suisse et l’Union européenne permettent aux étrangers d’accéder au marché du travail suisse.
La France a également conclu des accords internationaux pour chaque catégorie de pays.
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Principaux types de permis de travail en Suisse
- Le permis B est accordé aux résidents de longue durée
- Le permis L est réservé aux résidents de courte durée pour moins d’un an d’activité
- Autoriser C signifie un permis d’enregistrement
- Le permis G est attribué aux travailleurs frontaliers
Les accords de la Suisse varient selon les pays de l’UE
- Les autorisations frontalières sont délivrées indéfiniment, car il n’y a pas de quota pour le moment.
- Les pays « historiques » et de l’AELE — France, Allemagne, Autriche, Italie, Portugal, Espagne, Royaume-Uni, Irlande, Danemark, Suède, Finlande, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Grèce, Chypre, Malte, Norvège, Liechtenstein et Islande —bénéficient de l’accord de libre circulation des personnes (ALCP) et n’a pas été soumis à des quotas depuis le 1er juin 2007.
- pays de l’Est Les — l’Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la République tchèque, la Slovénie, la Slovaquie — bénéficient de l’extension de l’accord sur la libre circulation des personnes et de la Les taux d’approbation ont disparu depuis le 1er mai 2011.
- pays tiers — les États-Unis, l’Inde, la Chine, le Japon… — ont des conditions d’entrée plus restrictives et des quotas d’autorisation Les y sont soumis.
à
| Permission | pour qui ? | Comment ? | Ça fait combien de temps ? |
|---|---|---|---|
| Permission B | Ceux qui ont trouvé un emploi et aimeraient vivre en Suisse. | contrat de travail ou engagement d’embaucher plus d’un an. | 5 ans |
| Permission C | Ceux qui ont un emploi et vivent déjà en Suisse. | Après le travail et a séjourné en Suisse pendant 5 ans. | Indéterminé |
| Permission G | Ceux qui travaillent en Suisse et vivent dans la zone frontalière | contrat de travail ou promettent de cesser. L’employé doit rentrer chez lui au moins une fois par semaine. 5 ans (ou durée du contrat si moins d’un an) | |
| L Permet | ceux qui s’installent en Suisse pour une période de moins d’un an. | Contrat de travail ou engagement de louer plus de 4 mois. | Selon le contrat, un maximum de 12 mois. |
Pour plus d’informations sur le travail, veuillez consulter le site Web du SECO.
Procédures administratives
Les procédures dépendent la nationalité du demandeur et le statut de son pays :
Si elle provient d’un pays qui a l’Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP)
procédures sont effectuées directement auprès de l’employeur. Dans ce cas, le formulaire de demande de permis de séjour Les délivré par l’administration cantonale doit être complété avec les documents suivants :
- Carte d’identité ou passeport
- un certificat d’emploi du futur employeur
- le formulaire de demande de permis de séjour ;
- un extrait de casier judiciaire
- le livret de famille
Coût d’application : entre 65 et 90 FRS.
Si le demandeur est une limite et bénéficie également de l’Accord de libre circulation (ALCP)
Les procédures sont menées pour l’administration cantonale, le service de la population par l’employeur et le formulaire doit contenir les documents suivants :
- Formulaire de demande de permis de travail
- Photocopie de la carte d’identité
- deux photos
- Certificat de résidence
- le contrat de travail
Frais de demande : 65 FRS, payés par l’employeur
Les ressortissants travaillent en Suisse moins de 90 jours par an
Vous pouvez passer par une procédure spéciale, la procédure d’annonce . Le permis de travail n’est pas obligatoire, mais votre employeur doit vous expliquer à l’administration.
Différents types de permis de travail en France
Carte de séjour temporaire
Valable renouvelable pour une période maximale d’un an. Selon la situation à l’étranger, il existe plusieurs types de cartes temporaires :
- Carte Mention « Visiteurs »
- Mention de carte « Étudiants »
- Carte mention « Stagiaires »
- Mention cartographique « Scientifiques »
- Note de carte « Profession artistique et culturelle »
- avec le titre de la carte « Employés et travailleurs temporaires »
- Carte « Concessionnaires, Industriels et Artisans
- Mention cartographique « Non-employé »
- Carte Mention « Travailleurs saisonniers
- Carte mention « Personnel adjoint »
- Carte mention « Vie privée et familiale »
Carte de résidence Compétence et Talent
Valable pour une période renouvelable de trois ans.
Carte de résidence pour les résidents
Valable pour une durée renouvelable de 10 ans.
Carte de séjour pour les retraités
Valable pour une durée renouvelable de 10 ans.
Procédures administratives
Les procédures dépendent de la nationalité du demandeur et statut de son pays :
Le national de l’espace Économie européenne (EEE) ou suisse « inactif »
Il peut voyager et rester libre en France. Il n’est pas tenu d’avoir une carte de séjour.
Toutefois, s’il demande et remplit les conditions, le gouvernement français lui en délivre une et, après plus de 5 ans de résidence légale en France, il peut acquérir un droit de séjour permanent .
Le salarié doit pouvoir émettre une déclaration d’engagement établie par son employeur ou un contrat de travail. Le travailleur indépendant doit être en mesure de fournir tout document prouvant l’existence et la pérennité de son activité (inscription au registre du commerce et du commerce, au registre du commerce, etc.).
Le fournisseur de services doit être en mesure de être tenu de soumettre tout document commercial (contrat de sous-traitance, contrat de service, commande de service, etc.).
Le ressortissant bulgare ou de Roumanie
Il doit avoir une carte de séjour .
Toutefois, selon la situation de l’emploi dans le secteur concerné, la liste des ressortissants des pays, il existe des limites. En octobre 2012 soumis à un régime transitoire (Roumanie, Bulgarie…) est passée de 150 à 291 échanges.
Il existe une exception pour les jeunes titulaires d’un diplôme au moins équivalent au Master librement en France sans permis de séjour ni permis de travail obtenu en France. Il peut travailler .
Le ressortissant de certains nouveaux entrants dans l’UE
Pays touchés : Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie et Slovénie.
Il doit traverser une période de transition qui limite son attitude. Il doit être titulaire d’un permis de travail en France pour être autorisé à travailler de manière indépendante ou à créer une entreprise en France.
Le ressortissant de Chypre et de Malte
Il n’est pas touché par cette limitation.
Les ressortissants de pays extérieurs aux Etats-Unis et désireux de travailler sur le territoire français
Ils doivent demander un permis de travail en même temps que leur permis de séjour . En fait, les deux permis sont interdépendants.
Le cas des étudiants
Les étudiants étrangers ont le droit de travailler en France s’ils sont titulaires d’un permis de séjour étudiant , s’ils sont inscrits dans un établissement d’enseignement reconnu et remplissent certaines conditions, telles qu’au moins 12 heures. Leçons par semaine.
Un étudiant étranger n’est pas autorisé à travailler plus de 884 heures par an pendant son temps libre (c’est-à-dire pas plus de 19,5 heures/semaine) Pendant les vacances, il est autorisé .
Tous les étudiants qui ne viennent pas d’un pays de l’EEE.E.E ont besoin d’un permis de travail temporaire en personne auprès d’un bureau du Département du travail, de (APT). Cette demande doit être demandée l’emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP).
Un stage d’études n’est pas considéré comme un emploi et ne nécessite donc pas d’approbation spécifique. Une est signée par l’entreprise.
Pour un étudiant, les documents nécessaires sont les suivants :
- un passeport avec visa et permis de séjour,
- la carte d’étudiant de l’année en cours,
- un certificat d’assurance
- a contrat de travail
- une enveloppe estampillée avec son adresse.
Reconnaissance des diplômes de l’UE en Suisse et des diplômes suisses dans l’UE
Si le pays hôte ne peut pas dépenser l’équivalence telle qu’elle est
doit alors permettre au demandeur de compenser les déficiences au moyen d’une preuve d’aptitude ou d’un stage d’adaptation Le demandeur .
L’ expérience professionnelle doit être prise en compte dans les États membres de l’UE, notamment dans l’industrie, le commerce, l’artisanat, les services et l’artisanat.
Pour les professions qui ne sont pas réglementées dans le pays d’origine, mais qui sont réglementées dans le pays d’accueil
Le demandeur doit démontrer qu’il a exercé la profession avec compétence pendant au moins deux ans .
Il n’est pas nécessaire de passer un examen d’équivalence de diplôme. UN Le permis de travail est suffisant.
Les professions suivantes sont automatiquement reconnues : médecin généraliste, dentiste, vétérinaire, pharmacien, omnipraticien , sage-femme, architecte.
Centres d’information sur les diplômes
Suisse ENIC en Suisse : Centre national d’information sur la reconnaissance académique. CRUS — Swiss ENIC — Case postale 607 — CH — 3000 Berne 9 — Tél. : (0041) 31 306 60 32/38.
Réseau NARIC en France : En l’absence d’un principe juridique d’équivalence entre les diplômes délivrés par les Etats membres de l’E.E.E.E.E.E.C., le réseau des Centres Nationaux d’Information pour la Reconnaissance Académique des Diplômes a été créé pour promouvoir la mobilité à travers la reconnaissance des diplômes étrangers.
Régler la question du salaire en franc suisse
Autre point à anticiper lorsque l’on décide de travailler en Suisse: la question du salaire. Hé oui, la Suisse n’utilise pas la même monnaie que nous. Le salaire est donc versé en franc suisse CHF. Mieux vaut donc avoir les idées claires pour savoir comment régler la question du salaire d’un frontalier français en Suisse ! Comment convertir son salaire en Euro facilement, et sans perdre trop d’argent ?
- La solution la plus simple et rapide est de compter sur sa banque pour faire les conversions automatiquement. Mais entre les frais bancaires, les frais de transfert et les taux de change, les banques sont loin d’être la solution la plus économique…
- On peut également se tourner vers un bureau de change à l’ancienne. Ici le problème est un peu l’inverse. Les taux pratiqués sont généralement excellents, mais la procédure est laborieuse. Il faut se déplacer pour changer son argent, puis redéposer soi-même l’argent sur son compte en banque…
- Reste les bureaux de change en ligne. Cette solution présente l’avantage d’allier la simplicité de la banque et les taux compétitifs des bureaux de change.
Mais la solution reste encore quelque peu problématique. En effet, en optant pour un bureau de change en ligne, il faut généralement avoir un compte en banque en Suisse et un compte en banque en France. Les frais de tenue de compte sont donc doublés. Et les offres bancaires proposées sont rarement adaptées aux besoins des frontaliers. Les coûts et les services proposés peuvent être inadaptés. Mieux vaut choisir ses banques en toute connaissance de cause.
Heureusement, il existe aujourd’hui des solutions pour optimiser les coûts et perdre le moins d’argent possible en étant travailleur frontalier. Telexoo propose de nombreuses solutions adaptées aux frontaliers et leur permettant d’optimiser leurs rentrées d’argent mensuelles.
